Conduite sous l’influence de l’alcool et de substances

La conduite sous l’influence de substances et de l’alcool représente une cause d’accident assez fréquente chez les conducteurs de véhicules particuliers de 18 ans et plus et chez les conducteurs de motos de 25 ans et plus. Nous apportons notre soutien aux projets de mise en œuvre efficaces.

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Détails sur le thème

Groupe cible et groupe de mobilité: conducteurs de véhicules particuliers de 18 ans et plus et motocyclistes de 25 ans et plus

C’est une réalité bien connue et malheureusement toujours d’actualité: bon nombre d’accidents de la route sont dus chaque année à l’influence de l’alcool ou de substances psychotropes. Sont principalement concernés les conducteurs de véhicules particuliers de 18 ans et plus et les motocyclistes de 25 ans et plus. En plus des nombreuses mesures légales déjà en place, nous souhaitons que des projets de mise en œuvre pertinents soient lancés dans ce domaine en vue d’atteindre le groupe cible et de l’inciter à adopter un comportement responsable vis-à-vis de l’alcool et des substances au moment de prendre la route.

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Directives

Les organisations et les associations, tout comme les instituts de recherche, peuvent soumettre une demande d’aide financière au FSR. Nous soutenons les projets en finançant jusqu’à 80 % du budget. Les demandes peuvent être envoyées au secrétariat via le portail du FSR. Le secrétariat s’assurera que la demande est bien complète, posera éventuellement des questions et la préparera pour la commission administrative. Cette dernière se réunit trois fois par an pour statuer sur les demandes qu’elle décide de soutenir.

Vous souhaitez soumettre une demande, mais vous n’avez pas encore de compte utilisateur? Merci de bien vouloir contacter notre secrétariat.

Calendrier

Les demandes de soutien financier sont traitées lors des séances de mars, juin et décembre et les décomptes finaux le sont en septembre en plus des trois autres réunions. Les dates limites de remise des demandes et des décomptes finaux sont les suivantes:

Demandes:

  • 15 janvier (traitement lors de la réunion de la CA en mars)
  • 15 avril (traitement lors de la réunion de la CA en juin)
  • 15 octobre (traitement lors de la réunion de la CA en décembre)

Décomptes:

  • 15 janvier (traitement lors de la réunion de la CA en mars)
  • 15 avril (traitement lors de la réunion de la CA en juin)
  • 15 juillet (traitement lors de la réunion de la CA en septembre)
  • 15 octobre (traitement lors de la réunion de la CA en décembre)
Taux horaires et frais

Voici les taux horaires maximaux applicables:

  • Direction de projet CHF 180.00
  • Traitement scientifique CHF 140.00
  • Travail de secrétariat CHF 100.00

Les coûts effectifs (révisables) doivent être facturés, mais dans la limite des taux horaires mentionnés préalablement (calcul des coûts de personnel complets, incluant les coûts des postes de travail). Ces taux s’appliquent aux coûts d’administration et de personnel internes des requérants. Les coûts des travaux de sécurité routière «achetés» à l’extérieur (agences de publicité, etc.) sont évalués au cas par cas par la commission administrative sur la base des offres soumises.

Les frais de déplacement, de repas pris à l’extérieur et d’hébergement peuvent être facturés séparément, dans la limite des montants ci-dessous:

Hébergement et repas

  • Nuitée avec déjeuner CHF 125.00
  • Repas principal CHF 30.00

Frais de voyage

  • Billet de train en 1re classe
  • Véhicule indemnité kilométrique (voiture/moto) CHF 0.70
  • Billet d’avion (à l’étranger uniquement), variante la moins chère
Demandes dans le domaine scolaire

Les demandes dans le domaine scolaire concernant le cycle I ou le cycle II doivent être formulées en tenant compte des critères qui s’y rapportent. Les requérants doivent, en plus du formulaire de demande, remplir l’annexe correspondante. La commission administrative se réserve le droit de rejeter une demande même si elle répond aux critères. Il peut y avoir plusieurs raisons à cela, comme des demandes identiques déjà existantes, l’absence de rattachement à un grand thème, les ressources financières, etc.

 

Critères cycle I FR Download

Critères cycle I IT Download

Critères cycle II FR Download

Critères cycle II IT Download

Informations de fond sur les critères du cycle II FR Download

Informations de fond sur les critères du cycle II IT Download

Demandes de films

Les demandes de films doivent être formulées en tenant compte des critères à respecter. Les requérants doivent, en plus du formulaire de demande, remplir l’annexe correspondante (sur le portail de demande). La commission administrative se réserve le droit de rejeter une demande même si elle répond aux critères. Il peut y avoir plusieurs raisons à cela, comme des demandes identiques déjà existantes, l’absence de rattachement à un grand thème, les ressources financières, etc.

 

Critères à respecter pour les «demandes de films» Download

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